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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

Identité du site

Nom du site web : Lazer’up Solution

Adresse du site : https://lazerupsolution.com

Propriétaire : Centre laser anti addictions

Responsable de publication : Centre laser anti addictions

Webdesign et référencement : Centre laser anti addictions

Hébergement, infrastructure informatique : Centre laser anti addictions

Personne morale

Centre laser anti addictions – SAS de 100 euros société de droits français

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Les conditions générales de ventes, de prestations de services et la politique de retour et/ou de remboursement sont disponibles à la page Conditions générales de vente.

Références légales

1. Articles L11-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995.
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. La loi n°78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
7. La loi du 1er juillet 1998 transportant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Loi n°2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n°2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

Rédaction et mise à jour

Le présent document a été mis à jour le 13 août 2025.

Document certifié conforme à l’usage.

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